Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CUVEE DE LA JOYEUSE VIGNERONNE
"A MA CAVE"

Numéro de dépôt :
1139910
Date de dépôt :
13/06/1980
Lieu de dépôt :
Tri. Chalon-sur-Saône

Présentation de la marque CUVEE DE LA JOYEUSE VIGNERONNE

Déposée le 13 juin 1980 par A MA CAVE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Tri. Chalon-sur-Saône), la marque française « CUVEE DE LA JOYEUSE VIGNERONNE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est "A MA CAVE" domicilié(e) (SARL) à MERCUREY- 71640 GIVRY. - France.

La marque CUVEE DE LA JOYEUSE VIGNERONNE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1139910.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

33

Enregistrée pour une durée de 44 ans, la marque CUVEE DE LA JOYEUSE VIGNERONNE est expirée depuis le 13 juin 1990.

A MA CAVE a également déposé les autres marques suivantes : JOLY Père et Fils , CUVEE DE LA JOYEUSE VIGNERONNE , JOLY MASSENOT , LES CEPS DU ROY , JOLY PÈRE ET FILS


"A MA CAVE" - (SARL) à MERCUREY- 71640 GIVRY. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1980-057

Vins